Conditions générales d’utilisation et de service

Table des matières

Objet et champ d’application des conditions générales

Les présentes conditions générales d’utilisation et de service définissent les règles applicables à l’accès et à l’utilisation du site urbanfurno.com ainsi qu’aux services numériques proposés par URBANFURNO, marque indépendante spécialisée dans la distribution en ligne de mobilier, notamment de tables destinées aux espaces résidentiels et professionnels.

Elles ont pour objectif de présenter de manière claire les droits et obligations applicables entre URBANFURNO et les utilisateurs du site, dans le respect des principes de transparence, de sécurité numérique et de protection des consommateurs applicables au commerce électronique en France et dans l’Union européenne.

L’utilisation du site implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes conditions générales dans leur version applicable au moment de la consultation ou de l’utilisation des services concernés.

Identification du responsable du service

Le site urbanfurno.com est exploité par URBANFURNO, marque indépendante spécialisée dans la présentation et la distribution en ligne de mobilier, principalement des tables adaptées aux différents environnements intérieurs.

URBANFURNO assure la gestion générale du site, la mise à disposition des informations publiées, l’organisation des services numériques proposés ainsi que le suivi des échanges nécessaires avec les utilisateurs.

Les informations officielles permettant de contacter le responsable du site sont communiquées dans la section dédiée aux coordonnées de contact afin de garantir une identification transparente du service exploité.

Accès au site et conditions d’utilisation territoriales

Le site urbanfurno.com est accessible aux utilisateurs disposant d’un équipement compatible avec les technologies nécessaires à la consultation d’un site internet.

L’accès au site peut être effectué depuis différents territoires, sous réserve des conditions techniques d’accès au réseau internet et des réglementations applicables dans le pays depuis lequel l’utilisateur consulte la plateforme.

URBANFURNO fournit principalement ses services à destination des consommateurs situés en France, tout en pouvant être consulté depuis d’autres régions lorsque l’accès technique et réglementaire le permet.

L’utilisateur est responsable de vérifier que l’utilisation du site respecte les règles applicables dans son propre pays de résidence ou de connexion.

Utilisation conforme du site

L’utilisateur s’engage à utiliser urbanfurno.com uniquement dans un objectif conforme à sa destination normale, c’est-à-dire la consultation d’informations, l’accès aux services proposés et la réalisation d’opérations autorisées dans le cadre du fonctionnement du site.

L’utilisation du site doit respecter les principes suivants :

• utiliser les fonctionnalités disponibles de manière loyale et raisonnable ;

• ne pas perturber le fonctionnement technique de la plateforme ;

• ne pas tenter d’accéder à des zones, données ou systèmes non autorisés ;

• ne pas utiliser le site dans un objectif contraire aux lois et règlements applicables.

URBANFURNO met à disposition un environnement numérique destiné à faciliter l’accès aux informations et services proposés. Chaque utilisateur doit contribuer à maintenir un usage sécurisé et responsable de cette plateforme.

Obligations générales des utilisateurs

Lors de l’utilisation du site, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lorsque celles-ci sont nécessaires à l’utilisation d’un service nécessitant une identification ou une communication particulière.

L’utilisateur doit notamment :

• maintenir la confidentialité de ses éventuels moyens d’accès personnels ;

• vérifier les informations transmises avant validation lorsqu’une action engage sa responsabilité ;

• utiliser ses propres informations lorsqu’une identification personnelle est demandée ;

• respecter les droits d’URBANFURNO ainsi que ceux des autres utilisateurs.

L’utilisateur demeure responsable des actions réalisées depuis ses propres accès lorsqu’il dispose d’informations d’identification permettant l’accès aux services concernés.

Comportements interdits sur la plateforme

Afin de préserver la sécurité, l’intégrité et le bon fonctionnement du site, certaines pratiques sont interdites lors de l’utilisation d’urbanfurno.com.

Sont notamment considérés comme interdits :

• toute tentative d’accès frauduleux aux systèmes techniques du site ;

• toute action visant à compromettre la sécurité informatique de la plateforme ;

• l’utilisation automatisée abusive des contenus ou fonctionnalités du site ;

• la transmission de contenus illégaux, nuisibles ou portant atteinte aux droits d’autrui ;

• toute utilisation visant à détourner les fonctionnalités du site de leur objectif normal.

URBANFURNO se réserve la possibilité de prendre les mesures nécessaires lorsque des comportements compromettant la sécurité ou le fonctionnement normal du site sont identifiés.

Protection des contenus et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur urbanfurno.com, comprenant notamment les textes, éléments graphiques, photographies, structures de présentation, éléments visuels, logos, contenus éditoriaux et organisation générale du site, bénéficie d’une protection conformément aux règles applicables relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont destinés à une consultation personnelle dans le cadre de l’utilisation normale du site.

Sauf autorisation préalable ou disposition légale applicable, il est interdit de :

• reproduire intégralement ou partiellement les contenus du site ;

• modifier ou exploiter commercialement les éléments publiés ;

• extraire massivement des informations ou images présentes sur la plateforme ;

• utiliser les contenus d’une manière portant atteinte aux droits d’URBANFURNO.

L’accès au site ne constitue pas un transfert de propriété des éléments consultés. Les droits attachés aux contenus restent détenus par leurs titulaires respectifs.

Utilisation des informations publiées sur le site

URBANFURNO veille à présenter des informations destinées à permettre aux utilisateurs de comprendre les caractéristiques générales des produits et services proposés.

Les contenus publiés sur le site sont préparés avec l’objectif de fournir des informations accessibles concernant les produits, leurs caractéristiques générales, leurs conditions d’utilisation et les éléments nécessaires à la compréhension de l’offre présentée.

L’utilisateur reconnaît toutefois que certaines informations techniques peuvent nécessiter une interprétation tenant compte des caractéristiques naturelles des matériaux, des conditions d’affichage numérique et des différences possibles entre un environnement virtuel et une observation physique.

Les règles spécifiques concernant les informations produits, les caractéristiques matérielles et les limites raisonnables liées à leur représentation sont précisées dans les sections suivantes des présentes conditions.

Informations relatives aux produits et présentation des caractéristiques

URBANFURNO met à disposition sur son site des informations destinées à permettre aux utilisateurs de comprendre les caractéristiques générales des produits présentés, notamment leur conception, leurs dimensions, leurs matériaux, leurs fonctionnalités et leurs conditions générales d’utilisation.

Les informations publiées sont préparées avec un objectif de clarté et de transparence afin d’aider les utilisateurs à disposer des éléments nécessaires avant toute décision d’utilisation du service.

Les photographies, illustrations, descriptions techniques et informations dimensionnelles présentes sur le site sont fournies afin de représenter au mieux les produits proposés. Toutefois, certaines différences raisonnables peuvent exister entre la représentation numérique affichée à l’écran et l’apparence réelle d’un produit reçu.

Ces différences peuvent notamment résulter :

• des paramètres d’affichage propres aux appareils utilisés par les utilisateurs ;

• des réglages de luminosité ou de contraste des écrans ;

• des conditions de prise de vue photographique ;

• des caractéristiques naturelles des matériaux utilisés dans la fabrication du mobilier.

Ces variations d’apparence ne constituent pas nécessairement une modification substantielle du produit lorsque les caractéristiques essentielles restent conformes aux informations communiquées.

Caractéristiques naturelles des matériaux et variations raisonnables

Certains matériaux utilisés dans le domaine du mobilier peuvent présenter des particularités naturelles liées à leur composition, leur structure ou leur procédé de fabrication.

Les produits comportant des éléments en bois, matériaux texturés ou surfaces présentant un aspect naturel peuvent présenter certaines variations de teinte, de veinage, de texture ou de finition.

Ces caractéristiques peuvent inclure notamment :

• de légères différences de nuance ;

• des variations naturelles de motifs ou de structure ;

• des particularités visuelles propres au matériau utilisé ;

• de petites différences liées au processus de fabrication.

Ces éléments correspondent aux propriétés normales de certains matériaux et ne peuvent pas être considérés automatiquement comme des défauts lorsque le produit conserve son usage prévu et ses caractéristiques principales.

URBANFURNO distingue les caractéristiques naturelles des matériaux des éventuels défauts affectant la conformité ou l’utilisation normale du produit.

Exactitude des informations techniques et limites liées aux contenus numériques

URBANFURNO apporte une attention particulière à la qualité des informations publiées sur son site. Les contenus sont régulièrement vérifiés afin de maintenir un niveau d’information cohérent et compréhensible.

Toutefois, certaines informations peuvent nécessiter des ajustements lorsque des modifications techniques, des évolutions de conception ou des mises à jour de données interviennent.

L’utilisateur reconnaît que les contenus numériques peuvent être soumis à des contraintes techniques indépendantes de la volonté directe d’URBANFURNO, notamment lors de l’affichage sur différents équipements ou navigateurs.

Lorsque des erreurs matérielles ou techniques sont identifiées, URBANFURNO s’efforce de procéder aux corrections nécessaires dans un délai raisonnable.

Fonctionnement technique du site et maintenance des services numériques

URBANFURNO met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires afin de maintenir l’accessibilité et le bon fonctionnement général du site urbanfurno.com.

Cependant, l’accès au site peut être temporairement limité ou interrompu dans certaines situations nécessaires au fonctionnement technique de la plateforme.

Ces situations peuvent notamment concerner :

• des opérations de maintenance technique ;

• des mises à jour de sécurité ;

• des interventions nécessaires à l’amélioration des performances ;

• des difficultés techniques affectant l’infrastructure numérique utilisée.

Lorsque cela est possible, URBANFURNO cherche à limiter l’impact de ces interventions sur l’utilisation normale du site.

L’utilisateur reconnaît que certaines interruptions temporaires peuvent être nécessaires afin de garantir la sécurité, la stabilité et la continuité du service numérique.

Disponibilité des fonctionnalités et évolution du site

Les fonctionnalités disponibles sur urbanfurno.com peuvent évoluer afin de répondre aux besoins techniques, réglementaires ou organisationnels liés au fonctionnement du site.

URBANFURNO peut modifier, adapter ou supprimer certaines fonctionnalités lorsque cela est nécessaire pour assurer la conformité du service, améliorer la sécurité ou maintenir la qualité générale de l’environnement numérique.

Ces évolutions n’affectent pas les droits obligatoires reconnus aux utilisateurs par les réglementations applicables.

Lorsque certaines modifications ont une incidence importante sur l’utilisation d’un service, les informations nécessaires peuvent être communiquées de manière appropriée.

Services techniques fournis par des prestataires tiers

Le fonctionnement du site peut nécessiter l’utilisation de services techniques fournis par des prestataires externes spécialisés.

Ces services peuvent notamment concerner :

• l’hébergement technique ;

• les infrastructures numériques ;

• les solutions de paiement ;

• les outils de sécurité informatique ;

• les services nécessaires au fonctionnement du commerce électronique.

Ces prestataires interviennent uniquement dans le cadre des services nécessaires au fonctionnement du site ou à l’exécution des opérations demandées par l’utilisateur.

URBANFURNO sélectionne les solutions techniques utilisées selon des critères liés à la fiabilité, à la sécurité et à la conformité applicable.

Liens externes et contenus appartenant à des tiers

Le site peut éventuellement contenir des liens permettant d’accéder à des ressources externes exploitées par des tiers.

Ces liens peuvent être proposés afin de faciliter l’accès à certaines informations ou services complémentaires.

URBANFURNO n’exerce pas de contrôle permanent sur les contenus, politiques ou pratiques des sites externes accessibles depuis ces liens.

En conséquence, l’utilisation d’un service tiers s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur, qui est invité à consulter les conditions applicables publiées directement par le prestataire concerné.

La présence d’un lien externe ne signifie pas nécessairement une validation, une association ou une responsabilité d’URBANFURNO concernant le contenu disponible sur le site tiers concerné.

Exactitude des informations communiquées par les utilisateurs

Lorsque l’utilisateur transmet des informations personnelles ou administratives nécessaires à l’utilisation d’un service, il s’engage à fournir des informations exactes, complètes et actualisées.

Cette obligation concerne notamment :

• les informations nécessaires à la gestion d’un compte utilisateur ;

• les informations permettant le traitement administratif d’une demande ;

• les coordonnées utilisées pour les communications nécessaires.

La fourniture d’informations incorrectes pouvant empêcher le bon traitement d’une demande relève de la responsabilité de l’utilisateur lorsque cette situation résulte d’une information inexacte transmise volontairement ou par négligence.

Principes applicables aux opérations réalisées en ligne

Les échanges réalisés sur urbanfurno.com doivent être effectués conformément aux présentes conditions générales ainsi qu’aux règles impératives applicables au commerce électronique.

Chaque partie s’engage à respecter les principes fondamentaux suivants :

• transparence des informations communiquées ;

• utilisation loyale des services numériques ;

• respect des obligations applicables aux transactions électroniques ;

• protection des données personnelles échangées dans le cadre des services.

URBANFURNO applique une organisation destinée à assurer une gestion claire des opérations réalisées sur la plateforme, tout en respectant les droits reconnus aux utilisateurs par les réglementations françaises et européennes.

Protection des mineurs et responsabilité des représentants légaux

Le site urbanfurno.com est destiné à être utilisé par des personnes disposant de la capacité juridique nécessaire pour accéder aux services proposés en ligne et réaliser des démarches dans un cadre conforme aux règles applicables.

Les utilisateurs mineurs doivent utiliser le site sous la responsabilité et avec l’accompagnement approprié de leur représentant légal lorsque la réglementation applicable l’exige.

Les représentants légaux des mineurs sont responsables de l’utilisation des services numériques effectuée par les personnes placées sous leur autorité, notamment concernant :

• la consultation des contenus disponibles sur le site ;

• la transmission éventuelle d’informations personnelles ;

• l’utilisation des fonctionnalités nécessitant une interaction avec la plateforme.

URBANFURNO ne recherche pas volontairement la collecte d’informations personnelles concernant des mineurs n’ayant pas l’autorisation ou la capacité juridique nécessaire à leur transmission.

Lorsqu’une situation particulière est portée à la connaissance d’URBANFURNO concernant l’utilisation du site par un mineur dans des conditions non conformes, les mesures appropriées peuvent être prises afin de protéger les intérêts de la personne concernée.

Responsabilités respectives des utilisateurs et d’URBANFURNO

L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait du site, des informations qu’il transmet ainsi que des actions réalisées depuis ses propres équipements ou moyens d’accès.

À ce titre, l’utilisateur s’engage à :

• respecter les présentes conditions générales ;

• utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables ;

• ne pas porter atteinte au fonctionnement normal de la plateforme ;

• protéger ses propres équipements contre les risques informatiques relevant de son environnement technique.

URBANFURNO met en œuvre des moyens raisonnables afin de fournir un environnement numérique accessible, sécurisé et fonctionnel.

Toutefois, URBANFURNO ne peut être tenue responsable des difficultés résultant exclusivement d’éléments indépendants de son contrôle direct, notamment les problèmes liés au réseau internet de l’utilisateur, aux équipements personnels utilisés ou aux interventions nécessaires de prestataires techniques.

Limitation de responsabilité liée aux événements techniques exceptionnels

URBANFURNO s’efforce d’assurer la disponibilité normale de ses services numériques. Cependant, certaines circonstances peuvent affecter temporairement l’accès au site ou certaines fonctionnalités.

Ces situations peuvent notamment résulter :

• d’incidents affectant les infrastructures numériques ;

• de défaillances temporaires de réseaux de communication ;

• d’opérations techniques nécessaires à la sécurité ou à la maintenance ;

• d’événements affectant les prestataires techniques intervenant dans le fonctionnement du site.

Dans ces situations, URBANFURNO met en œuvre les mesures raisonnables permettant de rétablir le fonctionnement normal des services concernés dans des conditions adaptées.

Les limitations prévues dans cette section ne réduisent pas les droits obligatoires reconnus aux consommateurs par les dispositions légales applicables.

Force majeure et événements indépendants de la volonté des parties

URBANFURNO ne pourra être tenue responsable d’un retard, d’une interruption ou d’une impossibilité temporaire d’exécution résultant d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Peuvent notamment être considérés comme des événements indépendants de la volonté d’URBANFURNO :

• les catastrophes naturelles ;

• les conditions météorologiques exceptionnelles ;

• les interruptions importantes des réseaux de communication ;

• les décisions administratives ou réglementaires affectant l’activité ;

• les mouvements sociaux affectant les infrastructures concernées ;

• les incidents majeurs affectant les services de transport ou les prestataires techniques ;

• tout événement extérieur empêchant temporairement l’exécution normale des obligations concernées.

Lorsqu’un événement de cette nature survient, URBANFURNO informe les utilisateurs concernés lorsque cela est nécessaire et recherche les solutions appropriées permettant de limiter les conséquences de la situation.

La survenance d’un événement exceptionnel ne remet pas en cause les obligations légales qui demeurent applicables lorsque celles-ci ne peuvent pas être exclues conformément à la réglementation.

Suspension temporaire ou limitation d’accès aux services

URBANFURNO peut être amenée à suspendre temporairement l’accès à certaines fonctionnalités du site lorsque cette mesure est nécessaire pour préserver la sécurité, assurer la maintenance ou garantir le fonctionnement correct de la plateforme.

Une suspension temporaire peut notamment intervenir dans les situations suivantes :

• maintenance technique planifiée ou corrective ;

• détection d’un risque de sécurité informatique ;

• nécessité de mettre à jour certains composants techniques ;

• prévention d’une utilisation abusive ou contraire aux présentes conditions.

Lorsque cela est raisonnablement possible, les utilisateurs peuvent être informés des interruptions susceptibles d’avoir un impact significatif sur l’utilisation du site.

Résolution amiable des différends

En cas de difficulté relative à l’utilisation du site ou aux services proposés par URBANFURNO, les parties privilégient une démarche de communication permettant d’examiner les éléments disponibles et de rechercher une solution adaptée.

L’utilisateur peut contacter le service concerné afin de présenter sa demande, fournir les informations utiles et permettre un examen précis de la situation.

URBANFURNO s’engage à examiner les demandes transmises avec attention et à fournir une réponse adaptée dans un délai raisonnable compte tenu de la nature du dossier.

adresse：1821 N HONORE ST,CHICAGO,IL,60622
Téléphone：+1(872)316-7504
Mail：supporthub@urbanfurno.com
Horaires du service client : du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 (réponse limitée les week-ends et jours fériés).